Mentions Légales

1. Editeur

2. Activité Professionnelle

Artisan Peintre La Haie-Fouassière spécialisé dans :

• Travaux de peinture intérieure et extérieure
• Rénovation d'appartements et maisons
• Préparation et traitement des surfaces
• Conseil en décoration et harmonie des couleurs
• Peinture décorative et effets spéciaux

3. Hébergement du Site

4. Propriété Intellectuelle

Le site Artisan Peintre La Haie-Fouassière, sa structure générale, ainsi que les textes, images, sons et vidéos la composant sont la propriété de l'entreprise Artisan Peintre La Haie-Fouassière ou de ses partenaires.

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Utilisation des Images

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• Les icônes proviennent de Font Awesome (licence libre)
• Certaines images peuvent provenir de banques d'images libres de droits

5. Conditions d'Utilisation

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8. Droit Applicable et Juridiction

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En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.

9. Devis et Prestations

Devis Gratuits

• Les devis sont gratuits et sans engagement
• Ils sont valables 30 jours à compter de leur émission
• Ils peuvent être révisés selon l'évolution des prix des matériaux

Conditions de Réalisation

• Les travaux sont réalisés selon les règles de l'art et les DTU en vigueur
• Un contrat détaillé est signé avant tout commencement des travaux
• Les délais sont convenus contractuellement
• Une garantie décennale couvre les travaux réalisés

10. Protection des Données

Pour toute information concernant la collecte et l'utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité qui fait partie intégrante des présentes mentions légales.

11. Contact

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